10 chapitres du CCT Qualiroutes sont mis à jour
Ce 1er janvier 2015, les chapitres A, B, C, F, G, H, J, L M, et N du CCT Qualiroutes ont été adaptés.
Les nouvelles versions des textes sont en ligne dans le portail Qualiroutes du site Q&C. Les modifications sont de natures très différentes, il n'est pas possible de les citer ici de façon exhaustive.
La liste complète des adaptations et mise à jour depuis la parution de Qualiroutes est consultable dans le document QR-A-0.
Voici cependant la liste de quelques modifications plus importantes:
Chapitre A "Clauses administratives":
- Adaptations en raison de la transposition de la Directive européenne 2011/7/UE
Chapitre B "Terminologie":
- Introduction de la définition de "travaux localisés" (B. 3.24.)
Chapitre C "Matériaux":
- Modifications des spécifications relatives aux bitumes (C. 12.)
- Modifications du chapitre relatif aux géogrilles géosythétiques et introduction des treillis en acier (C. 27)
- Modifications des quelques spécifications relatives aux avaloirs et trapillons (C. 41.)
- Révision intégrale du chapitre sur les systèmes d'étanchéiét (C. 46.1)
Chapitre G "Revêtements":
- Introduction de spécifications sur le béton utilisé dans les culées d'ancrages (G. 1.2.4.2.)
- Introduction d'une période de mise en oeuvre pour les MBCF (G. 3.3.2.3.2.)
- Extension des exigences applicables pour le réseau IIIb aux travaux localisés réalisés sur un autre réseau
Chapitre J "Petits ouvrages":
- Révision intégrale du chapitre sur les "Ecrans et parement antibruit" (J. 11.) + nouvelle version du QR-J-1
Chapitre L "Signalisation routière":
- Précisions concernant le paiement des signalisation de chantier de 1ère et de 5éme catégorie (L. 1.2.7.)
Chapitre M "Travaux d'entretien et de réparations":
- Extension des exigences applicables pour le réseau IIIb aux travaux localisés réalisés sur un autre réseau
- Modifications des spécifications pour le remplacement d'une partie du revêtement en béton armé continu (M. 2.9.)
- Modifications importantes concernant l'exécution des interfaces en membrane bitumineuse épaisse cloutée (SAMI - M. 4.2.)
- Suppression du chapitre relatif aux interfaces bitumineuses avec géogrilles (M. 4.4.)
- Modifications importantes concernant les interfaces bitumineuses avec géocomposite (M. 4.5.)
- Modifications importantes concernant les interfaces bitumineuses avec treillis d'armatures en acier (M. 4.6.)
Nouvelle version du document de référence Qualiroutes-A-3 "Modalités de réception technique préalable"
Ce nouveau document QR-A-3 précise la distinction entre l'approbation d'une "fiche technique" et la "réception technique préalable" du produit.
Il introduit les principes de "contrôle minimum" et de "contrôle complémentaire".
La prise en charge des frais de réception est précisée.
Le tableau de l'annexe 3 fournit, pour une série de produits, les données nécessaires au calcul des frais par l'adjudicataire.
Modifications du modèle de cahier spécial des charges
3 annexes ont été ajoutées au modèle d'offre de prix. Celles-ci concernent les engagements du soumissionnaire par rapport au plan sécurité-santé et à la démarche qualité.
Les chapitres B et M du modèle de cahier spécial des charges ont été modifiés.
Le Catalogue des Documents de Référence (CDR)
Le Catalogue des Documents de Référence (CDR) du cahier des charges-type CCT Qualiroutes pour le premier trimestre 2015 est disponible en ligne sur le site.
Presque tous les documents du CDR sont au format PDF directement et gratuitement consultables.
En 2014, des normes ont été mises à jour, entre autres:
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